Archives Nationales

Instruments de recherche principaux

Etat général des fonds (disponible sur le site des Archives de France)

Etat des inventaires (disponible sur le site des Archives de France)

Etat sommaire des versements

Sources principales

A : Collections originales de lois et décrets

1089 à 1121 1814 – 1830

C : Assemblées Nationales

2026 à 2049 Pétitions 1814 – 1818 2053 à 2226 Pétitions jusqu’en 1848

CC : Cour et Chambre des Pairs

422 à 476 Pétitions à la Chambre des Pairs 1815 – 1847 499 à 812 Procès politiques, dont 499 à 500 Procès Ney

F⁹ : Affaires militaires

1349 Pétitions, projets d’ordres militaires présentés par des particuliers 1790 – 1820

O³ : Maison du Roi. Maison militaire du Roi. 1814 – 1830

812 – 825 : Demandes de croix. Formulaire d’admission. Dossiers de demandes. 1814 – 1830. 2243 à 2557 Nominations des gardes du Corps et décorations

AA : Autographes

AA36. Demandes de croix de Saint Louis adressées au duc de Richelieu. 1820 – 1821.

AB^XIX : Documents isolés et papiers d’érudits. Quelques documents épars concernant l’Ordre de Saint Louis.

AF^V : Régime royal 1814 – 1815. ( microfilmé )

Répertoire des actes du gouvernement et correspondance de la secrétairerie d’état

BB³⁰ : Grâces militaires

753 Pièces relatives à l’Ordre de Saint Louis et l’Ordre de la Réunion 1832.

Mar C⁸ :

11 cartons concernant les nominations, les demandes de nominations, et contenant la correspondance éparse des ministres et des lois sur l’Ordre de Saint Louis et l’Institution du Mérite Militaire, 1814 – 1830.

2AS :

45 cartons contenant les procès verbaux des séances du comité central de l’Association paternelle des chevaliers de l’Ordre royal et militaire de Saint-Louis, les budgets annuels et leur utilisation par l’Association, la correspondance éparse des Ministres de la Guerre et de la Marine avec le Comité Central, les demandes de place dans les écoles de l’Association, les affaires administratives des collèges de l’Association. 1815 – 1828.